Déposée le 8 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDROMECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HB-INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-17 du 29 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDROMECA domicilié(e) Chemin départemental N. 15 - 62860 - MARQUION - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 426 313 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme WEIBEL Stéphanie, Cabinet HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14 RUE Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque HB-INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263295.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYDROMECA, Société par actions simplifiée - Chemin départemental N. 15 - 62860 - MARQUION - France - SIREN 306426313
Mme WEIBEL Stéphanie, Cabinet HARLE ET PHELIP - 14 RUE Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Raccords métalliques de conduites et de canalisations d'eau et de gaz ; clapets métalliques de conduites d'eau et de gaz ; vannes métalliques de régulation (autres que parties de machines) pour distribution d'eau et de gaz ; clapets métalliques anti-pollution ; rails métalliques de support de compteurs d'eau et de gaz ; tuyauteries métalliques ; quincaillerie métallique en relation avec les conduites et canalisations d'eau et de gaz ; manchons de réparation en métal ;
Compteurs d'eau ; compteurs de gaz ; compteurs intelligents ; logiciels ; logiciels de gestion des équipements domotiques ; disjoncteurs ; indicateurs et interrupteurs de niveau d'eau et de gaz ; appareils et instruments de mesure, de surveillance, de régulation et de contrôle de la consommation d'eau et de gaz ; appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; mesureurs et enregistreurs de pression ; manomètre ; débitmètre à ultrasons ; capteurs de niveaux (mesure scientifique) ; sonde de température (non à usage médical) ;
Appareils et installations de distribution et approvisionnement d'eau et de gaz et installations sanitaires ; robinets de canalisation ; robinets de compteurs d'eau et de gaz ; robinets de branchement d'eau potable ; appareils à filtrer l'eau et le gaz ; bornes et regards de comptage d'eau et de gaz ; disconnecteurs hydrauliques de protection de réseaux de distribution d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour compteurs d'eau et compteurs de gaz et pour conduites d'eau et de gaz à savoir : sangles, colliers, tubes et tabernacles métalliques ;
Raccords et manchons non métalliques de tuyaux de conduites et de canalisations d'eau et de gaz ; clapets en caoutchouc ; joints en caoutchouc ; tuyaux flexibles non métalliques ;
Clapets ni en métal ni en matières plastiques de conduites d'eau et de gaz ; clapets ni en métal ni en matières plastiques anti-pollution pour installations d'eau potable et de gaz ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
Joints en matières plastiques ; clapets en matières plastiques de conduites d'eau et de gaz ; clapets en matières plastiques anti-pollution pour installations d'eau potable et de gaz ; vannes non métalliques (autres que parties de machines) pour distribution d'eau et de gaz ;
Construction, entretien, maintenance et réparation des produits précités en relation avec les conduites, canalisations et installations d'eau et de gaz ;
Traitement de matériaux ; traitement de l'eau ; traitement de déchets industriels ;
Services scientifiques et technologiques dans le domaine de la distribution de l'eau (travaux d'ingénieurs) et du gaz, analyses d'eau, expertises géologiques, ingénierie, consultation sur la protection de l'environnement, recherches biologiques, en bactériologie, en chimie.
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